Condiciones generales de venta de CENTRALE D'ACHAT DES DECONSTRUCTEURS TARNAIS-CADT
Conditions générales de vente de Centrale d’achat des déconstructeurs Tarnais – CADT
CONDITION GENERALES DE VENTE
1- CLAUSE GENERALE
Les présentes conditions générales sont systématiquement remises ou adressées à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.
En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir contre les conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque de ces conditions.
2- FORMATION DU CONTRAT
Lorsqu’un devis est établi par le vendeur, il constitue les conditions particulières venant modifier ou compléter les présentes conditions générales.
En cas de commande reçue de l’acheteur, celle-ci ne sera considérée comme acceptée définitivement par le vendeur qu’après acceptation écrite du vendeur. C’est cette acceptation qui constituera dans ce cas les conditions particulières.
3- DELAIS – PENALITES
Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. Les délais sont indicatifs, sauf mention de délai ferme signée du vendeur,
Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : celle de la réception de la commande, celle où sont parvenus au vendeur les renseignements, l’acompte ou les fournitures que l’acheteur s’est engagé à remettre. Le vendeur est dégagé de plein droit, de tout engagement relatif au délai, en cas de force majeure ou d’évènements intervenant chez le vendeur ou ses fournisseurs, tel que : lock-out, grève, épidémie, réquisition, guerre, embargo, défaut d’autorisation, incendie, inondation, accident d’outillage, rebut de pièces importantes en cours de fabrication, interruption ou retard dans les transports ou approvisionnement en matières premières, énergie ou composants, ou de tout autre évènement indépendant de la volonté du vendeur. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, à retenue ni annulation de commande.
4- PRIX – CONDITIONS DE PAIEMENT – PENALITES
Les biens sont vendus au prix en vigueur au moment de la commande. Les prix s’entendent net départ, emballage compris. Leur nature et leur montant sont précis »s dans les conditions particulières. Sauf stipulation contraire, les prix sont payables comptant à réception de facture. Une facture est établie pour chaque livraison et délivrée au moment de celle-ci.
Cette facture comportera toutes les mentions prévues par les dispositions légales en vigueur.
5- RESERVE DE PROPRIETE
Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement peut entraîner la revendication des biens. En cas de transformation ou d’incorporation des biens vendus en réserve de propriété, les biens transformés deviennent le gage du vendeur jusqu’au complet paiement du prix. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l’acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.
6- EMBALLAGE
Les emballages ne sont pas repris par le vendeur et leur coût est toujours à la charge de l’acheteur. Sauf stipulation contraire, l’emballage est préparé par le vendeur, qui agit au mieux des intérêts de l’acheteur.
7- DROIT DE RETRACTATION DE 14 JOURS
Vous devez notifier CADT de votre décision de vous rétracter de votre commande. Le renvoie du produit sera à vos frais. Nous vous rembourserons par le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé lors de votre commande initiale quand nous aurons reçu le produit.
8- GARANTIE COMMERCIALE
Le vice de fonctionnement doit apparaître dans une période de 7 jours à compter de la date de la facture pour une utilisation de bien définie dans la commande.
Pour que la garantie s’applique, le montage de toutes ces pièces doit être conforme aux normes des constructeurs et aux règles de l’art. Il appartient donc au Client de les installer soit même ou par in professionnel et de faire les réglages dans les règles de l’art et de pouvoir en justifier (facture, ect.).
La garantie est réalisée par un échange de la pièce dans la limite du stock disponible. En aucun cas la garantie ne couvre les frais de dépose, repose, ingrédients, accessoires, dépannage, immobilisation et location de véhicules.
En cas d’impossibilité d’échange, la pièce est remboursée par le magasin à réception de celle-ci.
Indépendamment de la garantie légale pour vices cachés dans les conditions des articles 1641 et suivants du Code Civil, le vendeur s’engage à remédier a tout vice de fonctionnement provenant d’un défaut de matière, de fabrication ou de conception dans les conditions ci-dessous :
La garantie est exclue en cas de vice provenant, soit de matières fournies par l’acheteur, soit d’une conception imposée par celui-ci, soit d’un entretien ou d’une maintenance défectueux, soit d’un défaut de mise au pont, soit de conditions de stockage inadaptées. La garantie est également exclue pour des incidents tenant à des cas fortuits ou de force majeure, ainsi que pour le remplacement ou les réparations qui résulteraient de l’usure normale du bien, de détériorations ou d’accidents provenant d’un montage erroné par référence aux instructions données par le vendeur, de négligences, défaut de surveillance et utilisation anormale ou dans des conditions anormales de ce bien ou d’une modification du bien non prévue ni spécifiée par le vendeur. De même, la garantie ne jouera pas pour les vices apparents dont l’acheteur devra se prévaloir lors de la réception.
8.1 MOTEUR
L’acheteur reconnaît avoir reçu du vendeur l’obligation de monter un kit de distribution et une pompe à eau neuve, les courroies, de réaliser le remplissage avec le niveau correct de tous les fluides en remplaçant les filtres (filtres à huile, air et carburant), le thermostat et les sondes, ainsi que les précautions d’usage et les conditions d’emploi. Il reconnaît également avoir reçu du vendeur les conseils, mises en garde et informations nécessaires ou simplement utiles et s’estime suffisamment informé. Il s’engage à respecter strictement les instructions de montage, à respecter les conseils d’utilisation, à effectuer régulièrement l’entretient et les réparations nécessaires.
La garantie est délivrée sous condition d’un montage dans les règles de l’art par un garage agréé et en activité sous présentation de la facture de montage. Toute anomalie au niveau du joint de culasse doit être signalée dans les 14 jours qui suivent l’achat du moteur. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être enregistrée.
8.2 BOITE DE VITESSE , TRANSFERT ET PONTS
L’acheteur reconnaît avoir reçu du vendeur, l’obligation de monter des joints spi transmission neufs et de réaliser le remplissage avec le niveau correct d’huile, d’une quantité préconisée par le constructeur. Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux et ne peuvent bénéficier de garantie.
La garantie s’applique sur moteur nu, la boite de vitesse ou les ponts nus, comme pour toutes autres pièces ou les accessoires ne sont pas détaillés en description. Les pièces périphériques sont fournies à titre gracieux, elles sont donc non garantie.
8.3 VEHICULES D’OCCASION AVEC CARTE GRISE
L’acheteur reconnaît avoir été informé que ces véhicules sont vendus pour remise en état. Le prix indiqué s’entend pour du matériel d’occasion, vendu dans l’état où il se trouve tel que reconnu par l’acquéreur, sans garantie, sans révision, tous frais d’auto bilan et tous frais annexes à la charge de l’acquéreur.
9- CLAUSES RESOLUTOIRES DE PLEIN DROIT
En cas d’inexécution de ses obligations par une partie, le présent contrat sera résolu de plein droit au profit de l’autre partie. La résolution prendra effet 8 jours après l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception demeurée infructueuse.
10- REGLEMENT DES LITIGES
Tout litige relatif au présent contrat, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs serait, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive du tribunal de Commerce de Castres dans le ressort duquel se trouve le domicile du vendeur.
CONDITION GENERALES DE VENTE
1- CLAUSE GENERALE
Les présentes conditions générales sont systématiquement remises ou adressées à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.
En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir contre les conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque de ces conditions.
2- FORMATION DU CONTRAT
Lorsqu’un devis est établi par le vendeur, il constitue les conditions particulières venant modifier ou compléter les présentes conditions générales.
En cas de commande reçue de l’acheteur, celle-ci ne sera considérée comme acceptée définitivement par le vendeur qu’après acceptation écrite du vendeur. C’est cette acceptation qui constituera dans ce cas les conditions particulières.
3- DELAIS – PENALITES
Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes. Les délais sont indicatifs, sauf mention de délai ferme signée du vendeur,
Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : celle de la réception de la commande, celle où sont parvenus au vendeur les renseignements, l’acompte ou les fournitures que l’acheteur s’est engagé à remettre. Le vendeur est dégagé de plein droit, de tout engagement relatif au délai, en cas de force majeure ou d’évènements intervenant chez le vendeur ou ses fournisseurs, tel que : lock-out, grève, épidémie, réquisition, guerre, embargo, défaut d’autorisation, incendie, inondation, accident d’outillage, rebut de pièces importantes en cours de fabrication, interruption ou retard dans les transports ou approvisionnement en matières premières, énergie ou composants, ou de tout autre évènement indépendant de la volonté du vendeur. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, à retenue ni annulation de commande.
4- PRIX – CONDITIONS DE PAIEMENT – PENALITES
Les biens sont vendus au prix en vigueur au moment de la commande. Les prix s’entendent net départ, emballage compris. Leur nature et leur montant sont précis »s dans les conditions particulières. Sauf stipulation contraire, les prix sont payables comptant à réception de facture. Une facture est établie pour chaque livraison et délivrée au moment de celle-ci.
Cette facture comportera toutes les mentions prévues par les dispositions légales en vigueur.
5- RESERVE DE PROPRIETE
Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement peut entraîner la revendication des biens. En cas de transformation ou d’incorporation des biens vendus en réserve de propriété, les biens transformés deviennent le gage du vendeur jusqu’au complet paiement du prix. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l’acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.
6- EMBALLAGE
Les emballages ne sont pas repris par le vendeur et leur coût est toujours à la charge de l’acheteur. Sauf stipulation contraire, l’emballage est préparé par le vendeur, qui agit au mieux des intérêts de l’acheteur.
7- DROIT DE RETRACTATION DE 14 JOURS
Vous devez notifier CADT de votre décision de vous rétracter de votre commande. Le renvoie du produit sera à vos frais. Nous vous rembourserons par le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé lors de votre commande initiale quand nous aurons reçu le produit.
8- GARANTIE COMMERCIALE
Le vice de fonctionnement doit apparaître dans une période de 7 jours à compter de la date de la facture pour une utilisation de bien définie dans la commande.
Pour que la garantie s’applique, le montage de toutes ces pièces doit être conforme aux normes des constructeurs et aux règles de l’art. Il appartient donc au Client de les installer soit même ou par in professionnel et de faire les réglages dans les règles de l’art et de pouvoir en justifier (facture, ect.).
La garantie est réalisée par un échange de la pièce dans la limite du stock disponible. En aucun cas la garantie ne couvre les frais de dépose, repose, ingrédients, accessoires, dépannage, immobilisation et location de véhicules.
En cas d’impossibilité d’échange, la pièce est remboursée par le magasin à réception de celle-ci.
Indépendamment de la garantie légale pour vices cachés dans les conditions des articles 1641 et suivants du Code Civil, le vendeur s’engage à remédier a tout vice de fonctionnement provenant d’un défaut de matière, de fabrication ou de conception dans les conditions ci-dessous :
La garantie est exclue en cas de vice provenant, soit de matières fournies par l’acheteur, soit d’une conception imposée par celui-ci, soit d’un entretien ou d’une maintenance défectueux, soit d’un défaut de mise au pont, soit de conditions de stockage inadaptées. La garantie est également exclue pour des incidents tenant à des cas fortuits ou de force majeure, ainsi que pour le remplacement ou les réparations qui résulteraient de l’usure normale du bien, de détériorations ou d’accidents provenant d’un montage erroné par référence aux instructions données par le vendeur, de négligences, défaut de surveillance et utilisation anormale ou dans des conditions anormales de ce bien ou d’une modification du bien non prévue ni spécifiée par le vendeur. De même, la garantie ne jouera pas pour les vices apparents dont l’acheteur devra se prévaloir lors de la réception.
8.1 MOTEUR
L’acheteur reconnaît avoir reçu du vendeur l’obligation de monter un kit de distribution et une pompe à eau neuve, les courroies, de réaliser le remplissage avec le niveau correct de tous les fluides en remplaçant les filtres (filtres à huile, air et carburant), le thermostat et les sondes, ainsi que les précautions d’usage et les conditions d’emploi. Il reconnaît également avoir reçu du vendeur les conseils, mises en garde et informations nécessaires ou simplement utiles et s’estime suffisamment informé. Il s’engage à respecter strictement les instructions de montage, à respecter les conseils d’utilisation, à effectuer régulièrement l’entretient et les réparations nécessaires.
La garantie est délivrée sous condition d’un montage dans les règles de l’art par un garage agréé et en activité sous présentation de la facture de montage. Toute anomalie au niveau du joint de culasse doit être signalée dans les 14 jours qui suivent l’achat du moteur. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être enregistrée.
8.2 BOITE DE VITESSE , TRANSFERT ET PONTS
L’acheteur reconnaît avoir reçu du vendeur, l’obligation de monter des joints spi transmission neufs et de réaliser le remplissage avec le niveau correct d’huile, d’une quantité préconisée par le constructeur. Les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux et ne peuvent bénéficier de garantie.
La garantie s’applique sur moteur nu, la boite de vitesse ou les ponts nus, comme pour toutes autres pièces ou les accessoires ne sont pas détaillés en description. Les pièces périphériques sont fournies à titre gracieux, elles sont donc non garantie.
8.3 VEHICULES D’OCCASION AVEC CARTE GRISE
L’acheteur reconnaît avoir été informé que ces véhicules sont vendus pour remise en état. Le prix indiqué s’entend pour du matériel d’occasion, vendu dans l’état où il se trouve tel que reconnu par l’acquéreur, sans garantie, sans révision, tous frais d’auto bilan et tous frais annexes à la charge de l’acquéreur.
9- CLAUSES RESOLUTOIRES DE PLEIN DROIT
En cas d’inexécution de ses obligations par une partie, le présent contrat sera résolu de plein droit au profit de l’autre partie. La résolution prendra effet 8 jours après l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception demeurée infructueuse.
10- REGLEMENT DES LITIGES
Tout litige relatif au présent contrat, même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs serait, à défaut d’accord amiable, de la compétence exclusive du tribunal de Commerce de Castres dans le ressort duquel se trouve le domicile du vendeur.
Condiciones generales de envío
LIVRAISON – TRANSPORT
Sauf stipulation contraire, la livraison est réputée effectuée dans les usines ou magasins du vendeur. La livraison est effectuée soit par la remise directe à l’acheteur, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur.
Si cette livraison est retardée pour une raison indépendante de la volonté du vendeur, elle sera réputée avoir été effectuée à la date et au lieu convenu, il incombe à l’acheteur, sauf stipulation contraire, d’assurer les frais et risques du transport des biens vendus, postérieurement à la livraison.
Toutes les opérations de transport, assurances, douanes, postérieurement à la livraison, sont à la charge de l’acheteur et les biens vendus voyagent à ses risques et périls, nonobstant les dispositions relatives à la réserve de propriété. Il appartient à l’acheteur de formuler au transporteur, même si celui-ci a été choisi par le vendeur, et ce dans les délais légaux, toute réserve quant à l’état de ces biens. En cas d’expédition par le vendeur et sauf stipulation contraire, l’expédition est faite port dû.
Sauf stipulation contraire, la livraison est réputée effectuée dans les usines ou magasins du vendeur. La livraison est effectuée soit par la remise directe à l’acheteur, soit par simple avis de mise à disposition, soit par délivrance à un expéditeur ou un transporteur.
Si cette livraison est retardée pour une raison indépendante de la volonté du vendeur, elle sera réputée avoir été effectuée à la date et au lieu convenu, il incombe à l’acheteur, sauf stipulation contraire, d’assurer les frais et risques du transport des biens vendus, postérieurement à la livraison.
Toutes les opérations de transport, assurances, douanes, postérieurement à la livraison, sont à la charge de l’acheteur et les biens vendus voyagent à ses risques et périls, nonobstant les dispositions relatives à la réserve de propriété. Il appartient à l’acheteur de formuler au transporteur, même si celui-ci a été choisi par le vendeur, et ce dans les délais légaux, toute réserve quant à l’état de ces biens. En cas d’expédition par le vendeur et sauf stipulation contraire, l’expédition est faite port dû.